BO du MEN n° 15 (12 avril 2012)

Organisation générale

• Défense et sécurité
  Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR MENN1206414A)
• Défense et sécurité
  Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
  circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR MENN1206405C)

Enseignements primaire et secondaire

• Examens
  Charte de déontologie
  charte du 4-4-2012 (NOR MENE1200149X)
• Baccalauréat
  Préparation, déroulement et suivi des épreuves
  circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 (NOR MENE1209348C)
• Baccalauréat général et baccalauréat technologique
  Liste des académies de métropole, des départements et régions d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012
  arrêté 28-2-2012 - J.O. du 10-3-2012 (NOR MENE1206205A)
• Baccalauréat série S
  Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012
  note de service n° 2012-054 du 28-3-2012 (NOR MENE1208690N)
• Baccalauréat professionnel
  « Photographie » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204036A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Présidence du Conseil territorial de l’éducation nationale : modification
  arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NORMENA1205936A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au Conseil territorial de l’éducation nationale et abrogation de l’arrêté du 1er août 2006
  arrêté du 2-3-2012 - J.O. 16-3-2012 (NORMENA1205940A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au Conseil territorial de l’éducation nationale et abrogation de l’arrêté du 26 avril 2006
  arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NORMENA1205915A)
• Nomination
  Inspection générale de l’éducation nationale
  décret du 8-3-2012 - J.O. du 9-3-2012 (NORMENI1202562D)
• Nomination
  Renouvellement de détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Guadeloupe
  arrêté du 5-3-2012 (NORMENH1200114A)