BO du MEN n° 15 (14 avril 2011)

Publié le 15 avril 2011 par Dom

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR
Désignation du responsable chargé de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
arrêté du 24-3-2011 (NOR MENJ1100137A)

Baccalauréats général et technologique
Liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - session 2011
arrêté du 3-3-2011 - J.O. du 15-3-2011 (NOR MENE1106384A)
Baccalauréat professionnel
« Métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie » : modification
arrêté du 2-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENE1106202A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer »
arrêté du 16-3-2011 (NOR MENE1100138A)
Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
note de service n° 2011-059 du 6-4-2011 (NOR MENE1108666N)

Enseignement privé sous contrat
Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
arrêté du 11-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENF1100378A)
Enseignement privé sous contrat
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
arrêté du 11-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENF1100392A)
Enseignement privé sous contrat
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
arrêté du 11-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENF1106129A)
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré
note de service n° 2011-048 du 24-3-2011 (NOR MENH1106291N)
Commission nationale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles
arrêté du 9-3-2011 (NOR MENH1100136A)
Séjours professionnels à l'étranger
Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012
circulaire n° 2011-058 du 23-3-2011 (NOR MENC1106349C)

Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
décret du 13-1-2011 - J.O. du 14-1-2011 (NOR MENI1033411D)

Vacance de poste
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
avis du 2-4-2011 - J.O. 2-4-2011 (NOR MENI1101345V)
Vacances de postes
Maison d'éducation de la légion d'honneur des Loges à Saint-Germain-en-Laye et de Saint-Denis à compter de la rentrée scolaire 2011-2012 (additif)
avis du 23-3-2011 (NOR MENH1100140V)