BO du MEN n° 16 (19 avril 2012)

Organisation générale

• Propriété intellectuelle
  Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
  protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR MENJ1200116X)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire des affaires étrangères
  liste du 4-3-2012 - J.O. du 4-3-2012 (NOR CTNX1203747X)

Réglementation financière et comptable

• Taxe d'apprentissage
  Élaboration des listes régionales des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d’apprentissage pour la collecte 2012
  note de service n° 2012-048 du 22-3-2012 (NOR MENE1207701N)

Enseignements secondaire et supérieur

• Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis
  Création
  arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENG1135335A)

Enseignements primaire et secondaire

• Certificat de formation générale
  Modification
  décret n° 2012-391 du 21-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1203941D)
• Échanges franco-allemands
  Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne de jeunes et d’adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013
  note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR MENC1200121N)
• Actions éducatives
  Journée internationale du jazz
  note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR MENE1209438N)
• Actions éducatives
  Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
  note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR MENE1210280N)
• Traitement automatisé de données
  Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré
  arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1206085A)

Personnels

• Séjours professionnels à l'étranger
  Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2012- 2013
  circulaire n° 2012-060 du 12-4-2012 (NOR MENC1209414C)
• CHSCTMEN
  Travaux et avis
  réunion du 9-2-2012 (NOR MENH1200117X)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NORMENI1206542A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NORMENI1206543A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NORMENI1206545A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 22-3-2012 (NORMENH1200122A)
• Liste d'aptitude
  Inscription complémentaire sur la liste d’aptitude à l’emploi d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  arrêté du 27-2-2012 (NORESRH1200108A)
• Nomination
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NORMENI1205521D)
• Nominations
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012 (NORMENI1202649D)
• Nominations
  Inspection générale de l’éducation nationale
  décret du 19-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NORMENI1204144D)
• Nomination
  Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l’État d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l’administration centrale du MENJVA et du MESR
  arrêté du 21-3-2012 (NORESRH1200107A)