BO du MEN n° 18 (3 mai 2012)

Organisation générale

• Décorations
  Cérémonie facultative de réception dans l’ordre des Palmes académiques
  note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 (NOR MENB1209285N)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

• Services pénitentiaires
  Classement des unités pédagogiques régionales
  arrêté du 19-3-2012 (NOR MENH1206993A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires aux grandes écoles
  Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
  circulaire n° 2012-0008 du 6-4-2012 (NOR ESRS1209733C)

Enseignements primaire et secondaire

• Enseignement de l'orthographe à l'école
  Renforcement
  circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR MENE1200155C)
• Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
  Fonctionnement et modalités d’ouverture et de suivi
  note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR MENE1221379N)
• Baccalauréat général série scientifique
  Grille de compétences et grille d’évaluation de l’épreuve de spécialité « informatique sciences du numérique » : complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011
  note de service n° 2012-065 du 6-4-2012 (NOR MENE1209445N)
• Baccalauréat général série scientifique
  Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l’ingénieur à compter de la session 2013 : complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011
  note de service n° 2012-064 du 6-4-2012 (NOR MENE1209483N)
• Brevet d'études professionnelles
  « Métiers des services administratifs » : modification
  arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209469A)
• Brevet d'études professionnelles
  « Logistique et transport » : modification
  arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209463A)
• Contrats d'apprentissage
  Modification de la durée de certains contrats d’apprentissage préparant au baccalauréat professionnel
  décret n° 2012-419 du 23-3-2012 - J.O. du 29-3-2012 (NOR MENE1204002D)
• Actions éducatives
  Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2012 (Quinzaine de l'école publique)
  note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR MENE1209105N)
• Partenariat
  Application de l’accord-cadre passé entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’Unicef France
  note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR MENE1200144N)
• Partenariat
  Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »
  convention du 29-2-2012 (NOR MENE1200151X)

Personnels

• Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
  Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
  arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201486A)
• Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
  Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
  arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201520A)
• Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
  Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
  arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201516A)
• CHSCT du MENJVA et du MESR
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
  arrêté du 5-4-2012 (NOR MENE1200143A)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1204224A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1206151A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1206152A)
• Nomination
  Inspection générale de l’éducation nationale
  décret du 29-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1207814D)
• Nomination
  Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
  décret du 3-4-2012 - J.O. du 5-4-2012 (NOR MENH1207075D)

Informations générales

• Appel à candidature
  Recrutement d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale
  avis du 24-4-2012 (NORMENI1200128V)
• Vacances de postes
  Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012
  avis du 6-4-2012 (NORMENE1200145V)
• Vacances de postes
  Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012
  avis du 6-4-2012 (NORMENE1200146V)