BO du MEN n° 22 (31 mai 2012)

Publié le 31 mai 2012 par Dom

Organisation générale

MEN et MESR
Contrôle et audit internes
décret n° 2012-567 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENA1205524D)
MEN et MESR
Organisation de l'administration centrale : modification
décret n° 2012-568 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENA1203079D)
MEN et MESR
Organisation de l'administration centrale : modification
arrêté du 24-4-2012 - J.O du 26-4-2012 (NOR MENA1127624A)

Jurys d'examens
Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d’examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 2-5-2012 (NOR MENF1210166A)

Baccalauréat
Procédure disciplinaire applicable aux candidats
décret n° 2012-640 du 3-5-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR MENE1220712D)

Relations école-famille
Opération « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR MENE1222040C)
Actions éducatives
Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l’école, au collège et au lycée
circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR MENE1222559C)
Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
Modification
décret n° 2012-566 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENE1204568D)
Mention complémentaire
« Métiers de l’eau » : abrogation
arrêté du 24-4-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR MENE1221748A)

Délégués départementaux de l'éducation nationale
Renouvellement quadriennal
circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR MENE1222062C)
Avancement
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification
arrêté du 25-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR MENH1220071A)
Mouvement
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2013
note de service n° 2012-085 du 9-5-2012 (NOR MENH1222949N)
Mouvement
Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2013
note de service n° 2012-086 du 9-5-2012 (NOR MENH1222950N )
Organisations syndicales
Accès aux technologies de l’information et de la communication
circulaire n° 2012-080 du 20-4-2012 (NOR MENH1221974C)

Conseils, comités et commissions
Présidence du Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 24-5-2012 (NOR MENJ1200205A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200194A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200191A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200192A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200193A)
Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 27-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR MENH1220226D)

Vacance de poste
Conseiller de scolarité au Cned (site de Toulouse)
avis du 4-5-2012 (NORMENY1200190V)
Vacance de poste
Responsable de la ligne de marché lycée au Cned (site de Rennes)
avis du 4-5-2012 (NORMENY1200187V)
Vacance de poste
Responsable de formations au Cned (site de Rennes)
avis du 4-5-2012 (NORMENY1200188V)
Vacance de poste
Responsable de formations au Cned (site de Rouen)
avis du 4-5-2012 (NORMENY1200189V)
Vacances de postes
Responsables de formations au Cned (site de Lyon)
avis du 7-5-2012 (NORMENY1200176V)