BO du MEN n° 23 (6 juin 2013)

Organisation générale

• Simplification administrative
  Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
  circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013 (NOR MENG1308662C)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat professionnel
  « Aéronautique » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013 (NOR MENE1309706A)
• Baccalauréat professionnel
  « Aviation générale » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013 (NOR MENE1309653A)
• Brevets des métiers d'art
  Programmes et définition des épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique
  arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308661A)
• Brevets des métiers d'art
  Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères
  arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308673A)
• Brevet des métiers d'art
  Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive
  arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308691A)
• Brevet des métiers d'art
  Programme et définition des épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie
  arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308703A)
• Brevet des métiers d'art
  Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'économie-gestion
  arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1308718A)
• Brevet des métiers d'art
  Programme de l'enseignement de cultures artistiques
  arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308741A)
• Centres d'information et d'orientation
  Fermeture de centres d'information et d'orientation (académie de Créteil) : modification
  arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308919A)
• Centres d'information et d'orientation
  Centres d'information et d'orientation de l'académie de Strasbourg : modification
  arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308933A)
• Traitement automatisé de données
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires
  arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1303017A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
  arrêté du 13-5-2013 (NORMENI1300245A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 14-5-2013 (NORMENH1300247A)
• Inspection générale de l'éducation nationale
  Admission à la retraite
  arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NORMENI1303298A)
• Nominations
  Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
  décret du 29-4-2013 - J.O. du 2-5-2013 (NORMENH1309186D)
• Nomination
  Vice-recteur de la Polynésie française
  décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NORMENH1306939D)
• Nomination
  Directeur de l'office national d'information sur les enseignements et les professions
  décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NORMENH1306928D)
• Jugement administratif
  Exécution
  avis du 21-5-2013 (NORMENH1300246V)