BO du MEN n° 25 (20 juin 2013)

Organisation générale

• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire de la biologie
  liste du 5-5-2013 - J.O. du 5-5-2013 (NOR CTNX1308297K)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire de la culture et des finances
  liste du 18-5-2013 - J.O. du 18-5-2013 (NOR CNTX1310854K)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Recommandation sur l'équivalent français à donner à l'expression street [sport]
  Recommandation du 7-4-2013 - J.O. du 7-4-2013 (NOR CTNX1306138X)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

• Rémunération
  Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
  arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013 (NOR MENF1238644A)

Enseignements primaire et secondaire

• Réforme des rythmes scolaires
  Fonds d'amorçage
  note de service n° 2013-096 du 17-6-2013 (NOR MENF1315719N)
• Baccalauréat
  Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 : modification
  note de service n° 2013-084 du 5-6-2013 (NOR MENE1313757N)
• Partenariat
  Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale et l'association Adosen prévention santé MGEN
  protocole d'accord du 31-1-2013 (NOR MENE1300264X)

Personnels

• Enseignants du second degré
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014
  note de service n° 2013-085 du 5-6-2013 (NOR MENH1312914N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR : modification
  arrêté du 27-5-2013 (NORMENA1300266A)
• Conseils, comités et commissions
  Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale
  arrêté du 27-5-2013 (NORMENA1300282A)
• Nomination
  Directeur académique des services de l'éducation nationale
  décret du 3-6-2013 - J.O. du 5-6-2013 (NORMENH1312340D)