BO du MEN n° 26 (30 juin 2011)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25489/n-26-du-30-juin-2011.html

 

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA
    Attributions de fonctions
    arrêté du 27-5-2011 (NOR MENA1100245A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Reconnaissance par l'État
    École technique privée « Omnis », à Strasbourg
    arrêté du 13-5-2011 - J.O. du 18-6-2011 (NOR ESRS1110555A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement intégré de science et technologie
    Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième
    circulaire n° 2011-089 du 14-6-2011 (NOR MENE1115481C)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-087 du 17-6-2011 (NOR MENE1115484N)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011
    note de service n° 2011-091 du 16-6-2011 (NOR MENE1116130N)
  • Baccalauréat professionnel
    « Accueil-relation clients et usagers » : modification
    arrêté du 24-5-2011 - J.O. du 8-6-2011 (NOR MENE1114370A)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration - année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-096 du 22-6-2011 (NOR MENE1116480N)

Personnels

  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012
    note de service n° 2011-088 du 21-6-2011 (NOR MENH1114603N)
  • Élections
    Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
    arrêté du 21-6-2011 (NOR MENF1100230A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'Éducation
    arrêté du 1-6-2011 (NOR MENJ1100251A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2012
    arrêté du 26-5-2011 (NOR MENH1100246A)
  • Conseils, comités et commissions
    Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la Commission nationale d'action sociale et à sa section permanente
    arrêté du 30-5-2011 (NOR MENH1100252A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du MESR
    arrêté du 1-6-2011 (NOR MENA1100256A)
  • Conseils, comités et commissions
    Liste des représentants de l'administration au CCHS compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le CTP ministériel
    arrêté du 31-5-2011 (NOR MENH1100255A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Responsable de formations au Cned (site de Vanves)
    avis du 17-6-2011 (NOR MENY1100247V)
  • Vacance de poste
    Fondation de la Résistance : poste vacant à la rentrée 2011
    avis du 16-6-2011 (NOR MENE1100249V)

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