BO du MEN n° 33 (16 septembre 2010)
Source : http://www.education.gouv.fr/pid24365/n-33-du-16-septembre-2010.html
Encart
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Liste des établissements scolaires français à l'étranger
arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 10-7-2010 (NOR MENE1014951A)
Enseignements secondaire et supérieur
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Brevet de technicien supérieur
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère - session 2011
note de service n° 2010-0018 du 2-8-2010 (NOR ESRS1018772N)
Enseignements primaire et secondaire
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Certificat d'aptitude professionnelle
« Conducteur livreur de marchandises » : création et conditions de délivrance
arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 3-7-2010 (NOR MENE1016230A)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Présidence du Conseil supérieur de l'Éducation
arrêté du 6-9-2010 (NOR MENJ1000859A)