BO du MEN n° 34 (23 septembre 2010)

Enseignements primaire et secondaire

• Actions éducatives
  Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
  note de service n° 2010-137 du 10-9-2010 (NOR MENE1000875N)
• Brevet d'études professionnelles
  « Optique lunetterie » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 21-6-2010 - J.O. du 3-7-2010 (NOR MENE1016349A)
• Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  Composition du dossier de demande d'agrément
  arrêté du 24-8-2010 (NOR MENE1000833A)

Personnels

• IEN-ASH
  Missions
  circulaire n° 2010-135 du 6-9-2010 (NOR MEND1022089C)
• Commission centrale d'action sociale
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles
  arrêté du 20-8-2010 (NOR MENA1000831A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 1-9-2010 (NOR MEND1000844A)
• Nominations
  Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2010
  arrêté du 29-7-2010 (NOR MEND1000828A)