BO du MEN n° 35 (27 septembre 2012)

Organisation générale

• Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
  arrêté du 19-9-2012 (NOR MENI1200365A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

• Indemnités propres à certaines fonctions
  Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR ESRF1221142A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Écoles d'ingénieurs
  Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l’année 2012
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR ESRS1232736A)
• Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
  Modalités de formation
  arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR ESRS1226151A)

Enseignements primaire et secondaire

• Livret personnel de compétences
  Simplification pour l’année 2012-2013
  note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NOR MENE1235160N)
• Baccalauréat professionnel
  « Hygiène, propreté, stérilisation » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229629A)
• Baccalauréat professionnel
  « Gestion des pollutions et protection de l’environnement » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229655A)
• Brevet de technicien « métiers de la musique »
  Programme préparatoire à l’épreuve A2 - session 2013
  note de service n° 2012-139 du 7-9-2012 (NOR MENE1233599N)
• Actions éducatives
  Programme prévisionnel 2012-2013
  rectificatif du 18-9-2012 (NOR MENE1229409Z)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NORMENI1230654A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NORMENI1230670A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NORMENI1230645A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NORMENI1230649A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 31-8-2012 (NORMENA1200362A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l’article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
  arrêté du 3-9-2012 (NORMENI1200363A)
• Élections
  CAP ministérielle des administrateurs civils
  arrêté du 22-8-2012 (NORMENH1200349A)
• Élections
  CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire
  arrêté du 22-8-2012 (NORMENH1200351A)
• Liste d'aptitude
  Accès au corps des IA-IPR au titre de 2012
  arrêté du 25-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NORMENH1230570A)
• Nomination
  Directeur académique des services de l’éducation nationale
  décret du 22-8-2012 - J.O. du 24-8-2012 (NORMENH1230053D)
• Nomination
  Vice-recteur de Mayotte
  arrêté du 29-8-2012 (NORMENH1200359A)