BO du MEN n° 37 (14 octobre 2010)

Source : http://www.education.gouv.fr/pid24439/n-37-du-14-octobre-2010.html

• Brevet de technicien supérieur
  « Études et réalisations d'outillage de mise en forme des matériaux » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 5-8-2010 - J.O. du 10-9-2010 (NOR ESRS1020852A)

Enseignements primaire et secondaire

• Enseignements artistiques
  Programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse
  arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 17-9-2010 (NOR MENE1010856A)
• Élèves handicapés
  Mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations
  circulaire n° 2010-139 du 31-8-2010 (NOR MENE1022861C)
• Concours général des lycées
  Calendrier - session 2011
  note de service n° 2010-142 du 22-9-2010 (NOR MENE1023956N)
• Échanges franco-allemands
  Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2010-2011
  note de service n° 2010-145 du 27-9-2010 (NOR MENC1024504N)

Personnels

• Commissions administratives paritaires
  Institution des CAP compétentes à l'égard des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 13-9-2010 (NOR MENH1000881A)
• Commissions administratives paritaires
  Institution des CAP compétentes à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 13-9-2010 (NOR MENH1000882A)
• Personnels enseignants
  Amélioration du dispositif de remplacement des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré public
  note de service n° 2010-140 du 20-9-2010 (NOR MENH1023436N)
• Concours de recrutement
  Concours externe et interne du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques
  note de service n° 2010-141 du 21-9-2010 (NOR MENH1023116N)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  arrêté du 23-8-2010 - J.O. du 10-9-2010 (NOR MENI1021817A)
• Conseils, comités et commissions
  Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale
  arrêté du 10-9-2010 (NOR MENA1000888A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction
  arrêté du 9-9-2010 (NOR MEND1000891A)
• Liste d'aptitude
  Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2010-2011
  arrêté du 30-6-2010 (NOR ESRD1000333A)
• Nominations
  Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints
  décret du 10-9-2010 - J.O. du 12-9-2010 (NOR MEND1017682D)
• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Caen
  arrêté du 3-9-2010 (NOR MEND1000880A)
• Nomination
  Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires - session 2010
  arrêté du 1-9-2010 (NOR MEND1000873A)
• Nomination
  Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Rennes
  arrêté du 9-9-2010 (NOR MEND1000889A)
• Titres et diplômes
  Institut des hautes études pour la science et la technologie
  arrêté du 6-10-2010 (NOR ESRR1000325A)