BO du MEN n° 41 (10 novembre 2011)

Organisation générale

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 12-10-2011 (NOR MENA1100476A)
• Conseil supérieur de l'éducation
  Convocation
  décision du 19-10-2011 (NOR MENJ1100500S)

Réglementation financière et comptable

• Bourses
  Modalités d’attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d’études du second degré de lycée à Mayotte
  décret n° 2011-1305 du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120804D)
• Bourses
  Application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2011-2012
  arrêté du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120948A)
• Taxe d'apprentissage
  Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles y ouvrant droit pour la collecte 2012
  note de service n° 2011-188 du 24-10-2011 (NOR MENE1128100N)

Enseignements secondaire et supérieur

• BTS
  « Transport et prestations logistiques » : modification
  arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1116219A)
• BTS
  « Travaux publics » : modification
  arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119057A)
• BTS
  « Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification
  arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119087A)

Enseignements primaire et secondaire

• Éducation au développement durable
  Troisième phase de généralisation
  circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR MENE1128575C)
• Diplôme national du brevet
  Évaluation de l’histoire des arts à compter de la session 2012
  circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 (NOR MENE1128118C )
• Certifications en allemand, anglais et espagnol
  Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2012
  note de service n° 2001-187 du 27-10-2011 (NOR MENE1128117N)
• Actions éducatives
  Prix des droits de l’homme - René Cassin 2011-2012
  note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR MENE1128504N)

Personnels

• Formation continue
  Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2012
  note de service n° 2011-184 du 27-10-2011 (NOR MENE1128489N)
• Réseaux du MAEE
  Postes et missions à l’étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l’année 2012
  note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR MENH1127516N)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  décret du 12-10-2011 - J.O. du 14-10-2011 (NORMENH1123776D)
• Nomination
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NORMENI1124993D)
• Nomination
  Directeur du CRDP de l’académie de Limoges
  arrêté du 14-10-2011 (NORMENH1100480A)