BO du MEN n° 41 (7 novembre 2013)

Enseignements primaire et secondaire

• Système éducatif
  Pacte pour la réussite éducative
  pacte du 6-11-2013 (NOR REDB1300496X)
• Actions éducatives
  Convention cadre nationale
  convention du 27-9-2013 (NOR MENE1300488X)
• Actions éducatives
  Journée internationale des droits de l'enfant : 20 novembre 2013
  circulaire n° 2013-172 du 6-11-2013 (NOR MENE1326988N)

Personnels

• Mobilité
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2014
  arrêté du 28-10-2013 (NOR MENH1300501A)
• Mobilité
  Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2014
  note de service n° 2013-167 du 28-10-2013 (NOR MENH1326577N)
• Mobilité
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2014
  note de service n° 2013-168 du 28-10-2013 (NOR MENH1326578N)
• Mobilité
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2014
  note de service n° 2013-169 du 28-10-2013 (NOR MENH1326579N)
• Mobilité
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2014
  note de service n° 2013-170 du 28-10-2013 (NOR MENH1326580N)
• Mobilité
  Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2014
  note de service n° 2013-165 du 25-10-2013 (NOR MENH1325588C)
• Formation
  Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2014
  note de service n° 2013-166 du 28-10-2013 (NOR MENE1326624N)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013 (NORMENI1323251A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013 (NORMENI1323249A)
• Jurys de concours
  Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300511A)
• Jurys de concours
  Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300512A)
• Jurys de concours
  Nomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300513A)
• Jurys de concours
  Nomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300514A)
• Jurys des examens
  Nomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300515A)
• Jurys de concours
  Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300516A)
• Jurys de concours
  Nomination du président du jury du concours externe et du troisième concours du CAPES section langue des signes française - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300517A)
• Jurys de concours
  Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, et des concours correspondants du CAFEP et du CAER - session 2014 : modification
  arrêté du 29-10-2013 (NORMENH1300518A)
• Nomination
  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  décret du 8-10-2013 - J.O. du 10-10-2013 (NORMENI1321600D)
• Nominations
  Institut des hautes études pour la science et la technologie
  arrêté du 10-10-2013 (NORESRR1300310A)
• Nominations
  Directeur académique des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
  décret du 12-10-2013 - J.O. du 16-10-2013 (NORMENH1323729D)
• Nominations
  Directrice académique et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
  décret du 18-10-2013 - J.O. du 20-10-2013 (NORMENH1323046D)