BO du MEN n° 41 (8 novembre 2012)

Organisation générale

• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire des finances
  liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR CTNX1231672K)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire de l’énergie
  liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR CTNX1230978K)

Enseignements secondaire et supérieur

• Diplôme des métiers d'art
  Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA
  note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235006N)
• Diplôme supérieur d'arts appliqués
  Procédure de demande d’autorisation d’ouverture des formations conduisant au DSAA
  note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235041N)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréats général et technologique
  Langues étrangères et régionales pouvant faire l’objet d’épreuves de langues vivantes
  note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR MENE1236214N)

Mouvement du personnel

• Élections
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction
  arrêté du 10-10-2012 (NORMENH1200430A)
• Nomination
  Nomination, détachement et classement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
  arrêté du 9-10-2012 (NORMENH1200437A)
• Nomination
  Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Toulouse
  arrêté du 9-10-2012 (NORMENH1200438A)