BO du MEN n° 41 (8 novembre 2012)

Publié le par Dom

 

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=28744

 

Organisation générale

  • Commission gĂ©nĂ©rale de terminologie et de nĂ©ologie
    Vocabulaire des finances
    liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR CTNX1231672K)
  • Commission gĂ©nĂ©rale de terminologie et de nĂ©ologie
    Vocabulaire de l’énergie
    liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR CTNX1230978K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • DiplĂ´me des mĂ©tiers d'art
    Habilitation des Ă©tablissements Ă  dispenser la formation conduisant au DMA
    note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235006N)
  • DiplĂ´me supĂ©rieur d'arts appliquĂ©s
    Procédure de demande d’autorisation d’ouverture des formations conduisant au DSAA
    note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235041N)

Enseignements primaire et secondaire

  • BaccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique
    Langues étrangères et régionales pouvant faire l’objet d’épreuves de langues vivantes
    note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR MENE1236214N)

Mouvement du personnel

  • Élections
    Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction
    arrêté du 10-10-2012 (NORMENH1200430A)
  • Nomination
    Nomination, détachement et classement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
    arrêté du 9-10-2012 (NORMENH1200437A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Toulouse
    arrêté du 9-10-2012 (NORMENH1200438A)

 

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