BO du MEN n° 44 (29 novembre 2012)

Réglementation financière et comptable

• Établissements publics locaux d'enseignement
  Organisation administrative et financière
  décret n° 2012-1193 du 26-10-2012 - J.O. du 28-10-2012 (NOR MENF1227877D)

Enseignements primaire et secondaire

• Orientation et examens
  Calendrier 2013 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
  note de service n° 2012-177 du 15-11-2012 (NOR MENE1238558N)
• Baccalauréat
  Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014
  note de service n° 2012-168 du 2-11-2012 (NOR MENE1237689N)
• CAP
  « Conducteur d’installations de production » : modification
  arrêté du 11-10-2012 - J.O. du 31-10-2012 (NOR MENE1236619A)
• Actions éducatives
  Année de l’amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative
  note de service n° 2012-170 du 6-11-2012 (NOR MENC1238153N)
• Partenariat
  Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale et l’Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD)
  convention du 3-10-2012 (NOR MENE1200464X)

Personnels

• Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
  Sélection annuelle - année 2013
  note de service n° 2012-181 du 20-11-2012 (NOR MENH1239333N)
• Infirmières et infirmiers du MEN
  Élection des représentants du personnel à la CAPN
  arrêté du 23-10-2012 (NOR MENH1200468A)
• CHSCT du MEN
  Orientations stratégiques - année scolaire 2012-2013
  réunion du 10-10-2012 (NOR MENH1200467X)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 26-10-2012 (NORMENF1200483A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 26-10-2012 (NORMENF1200481A)
• Conseils, comités et commissions
  Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
  arrêté du 29-10-2012 (NORMENA1200477A)
• Nomination
  Nomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Rouen
  arrêté du 25-10-2012 (NORMENH1200465A)