BO du MEN n° 45 (8 décembre 2011)

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26118

Organisation générale

• CSE
  Convocation
  décision du 23-11-2011 (NOR MENJ1100553S)

Enseignements secondaire et supérieur

• Écoles normales supérieures
  Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2012
  circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR ESRS1129967C)

Enseignements primaire et secondaire

• Orientation et examens
  Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
  note de service n° 2011-208 du 22-11-2011 (NOR MENE1131189N)

Personnels

• Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
  Modalité des mouvements - rentrée 2012
  note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR MENH1129155N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
  arrêté du 10-11-2011 (NORMENF1100520A)
• Élections
  CAP ministérielle des administrateurs civils
  arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100526A)
• Élections
  CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 28-10-2011 (NORMENH1100514A)
• Élections
  CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale
  arrêté du 28-10-2011 (NORMENH1100517A)
• Élections
  CAPN des personnels de direction
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100527A)
• Élections
  CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100528A)
• Élections
  CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100529A)
• Élections
  CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100530A)
• Élections
  CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100531A)
• Élections
  CAPN des professeurs de lycée professionnel
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100532A)
• Élections
  CAPN des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100533A)
• Élections
  CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100534A)
• Élections
  CAPN des conseillers principaux d’éducation
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100535A)
• Élections
  CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100536A)
• Élections
  CAPN des adjoints techniques des établissements d’enseignement
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100537A)
• Élections
  CCPN des directeurs d’établissement régional d’enseignement adapté
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100538A)
• Élections
  CCPN des directeurs d'école régionale du premier degré
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENH1100539A)
• Nomination
  Directeur général du Centre national de documentation pédagogique
  décret du 23-11-2011 - J.O. du 25-11-2011 (NORMENH1130105D)
• Nominations
  Centre international d’études pédagogiques
  arrêté du 7-11-2011 (NORMENF1100518A)
• Renouvellement de mandat
  Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
  arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NORMENA1109742A)
• Renouvellement de mandat
  Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
  arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NORMENA1109751A)