BO du MEN n° 45 (9 décembre 2010)

Publié le 9 décembre 2010 par Dom

Organisation générale

Conseil supérieur de l'Éducation
Modalités d'élection des représentants des lycéens
arrêté du 20-10-2010 - J.O. du 6-11-2010 (NOR MENJ1027051A)

Banque d'épreuves littéraires des ENS
Élargissement des débouchés
circulaire n° 2010-0023 du 3-11-2010 (NOR ESRS1028009C)

Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
arrêté du 28-10-2010 - J.O. du 25-11-2010 (NOR ESRS1025207A)
Brevet de technicien supérieur
« Assistant de gestion PME-PMI » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 29-10-2010 - J.O. du 25-11-2010 (NOR ESRS1025212A)

Brevets d'études professionnelles
« Maintenance des produits et équipements industriels », « production mécanique », « systèmes électroniques numériques » : modification
arrêté du 29-10-2010 - J.O. du 16-11-2010 (NOR MENE1027791A)

Établissements d'enseignement privés sous contrat
Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire
arrêté du 19-10-2010 - J.O. du 10-11-2010 (NOR MENF1021450A)

Admission à la retraite
Inspecteur général de l'Éducation nationale
arrêté du 26-10-2010 - J.O. du 6-11-2010 (NOR MENI1027287A)
Conseils, comités et commissions
Composition de la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
arrêté du 23-11-2010 (NOR MEND1001054A)
Conseils, comités et commissions
Composition de la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 23-11-2010 (NOR MEND1001055A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction
arrêté du 23-11-2010 (NOR MENH1001056A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
arrêté du 25-11-2010 (NOR MENF1001037A)
Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 5-11-2010 - J.O. du 7-11-2010 (NOR MENI1026672D)
Nomination
Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg
arrêté du 19-11-2010 (NOR MEND1001038A)