BO du MEN n° 46 (13 décembre 2012)

Organisation générale

• Conseil territorial de l'éducation nationale
  Liste des organisations nationales des personnels et des usagers
  arrêté du 13-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENA1237029A)

Enseignements primaire et secondaire

• Diplôme national du brevet
  Modification
  décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238923D)
• Diplôme national du brevet
  Modalités d’attribution : modification
  arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238924A)
• Diplôme national du brevet
  Modalités d’attribution aux candidats des établissements d’enseignement agricole
  arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238926A)
• Diplômes professionnels
  Dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
  arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238986A)
• Brevet professionnel
  Modification du code de l’éducation (partie réglementaire)
  décret n° 2012-1272 du 20-11-2012 - J.O. du 22-11-2012 (NOR MENE1238918D)
• CAP
  « Agent de prévention et de médiation » : modification
  arrêté du 2-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENE1238564A)
• Brevet d'études professionnelles
  « Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons » : modification
  arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENE1238603A)
• Baccalauréat technologique - séries ST2S et STMG
  Harmonisation des épreuves technologiques anticipées
  note de service n° 2012-182 du 20-11-2012 (NOR MENE1239533N)
• Classe de première des séries générales
  Aménagements apportés au programme d'enseignement commun d'histoire-géographie
  arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 15-11-2012 (NOR MENE1238598A)
• Actions éducatives
  Désignation de référents académiques « mémoire et citoyenneté »
  note de service n° 2012-186 du 12-12-2012 (NOR MENE1240840N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration du Centre international d’études pédagogiques
  arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200492A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
  arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200494A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200493A)
• Fonctions, missions
  Mission d’inspection générale : enseignement du néerlandais
  lettre du 21-11-2012 (NOR MENI1200490Y)
• Nominations
  Directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
  décret du 12-11-2012 - J.O. du 14-11-2012 (NOR MENH1236145D)
• Nomination
  Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
  décret du 16-11-2012 - J.O. du 18-11-2012 (NOR MENH1236733D)

Informations générales

• Recrutements
  Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
  avis du 27-11-2012 - J.O. du 27-11-2012 (NORMENI1239209V)