BO du MEN n° 7 (16 février 2012)

Organisation générale

• Conseils et comités
  Conseil national pour l’enseignement de la santé et de la sécurité au travail
  arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135623A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Bourses et aides aux étudiants
  Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2011-2012 : modification
  circulaire n° 2012-0002 du 11-1-2012 (NOR ESRS1200405C)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréats général et technologique
  Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive
  arrêté du 21-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135072A)
• Baccalauréat professionnel
  Épreuves obligatoires de langues vivantes
  arrêté du 27-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135514A)
• Baccalauréat professionnel
  « Systèmes électroniques numériques » : modification
  arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200288A)
• CAP
  « Photographe » : abrogation
  arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135269A)
• CAP
  « Préparation et réalisation d’ouvrages électriques » : modification
  arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200228A)
• Centre d'information et d'orientation
  Transformation du CIO de Saint-Denis en antenne du CIO de Sainte-Clotilde (académie de La Réunion)
  arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135238A)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 12-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR MENI1201169A)
• Nominations
  Institut des hautes études pour la science et la technologie
  arrêté du 19-1-2012 (NOR ESRR1200025A)