BO du MEN n° 7 (17 février 2011)

Publié le 17 février 2011 par Dom

Organisation générale

Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole d'accord du 8-12-2010 (NOR MENJ1100017X)

Enseignements artistiques
Programmes limitatifs en classe terminale pour l'année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat
note de service n° 2011-013 du 19-1-2011 (NOR MENE1101397N)
Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011 (NOR MENE1033335A)
Actions éducatives
Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets
circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011 (NOR MENE1100014C)

Personnels de direction
Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010
note de service n° 2011-014 du 18-1-2011 (NOR MEND1101720N)
Personnels de direction
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011
note de service n° 2011-016 du 18-1-2011 (NOR MEND1101721N)
Personnels de direction
Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011
note de service n° 2011-015 du 18-1-2011 (NOR MEND1101724N)

Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-2-2011 (NOR MENF1100019A)
Nomination
Inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale
décret du 12-1-2011 - J.O. du 14-1-2011 (NOR MEND1030951D)

Vacances de postes
Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense et des anciens combattants dans les établissements militaires d'enseignement situés en France à la rentrée scolaire 2011-2012 (additif)
avis du 19-1-2011 (NOR MENH1100022V)