BO du MEN n° 8 (23 février 2012)

Réglementation financière et comptable

• Taxe d'apprentissage
  Habilitation de l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons à la collecter
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 24-1-2012 (NOR MENE1200112A)
• Taxe d'apprentissage
  Habilitation de la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l’habillement et l’Union des industries textiles à la collecter
  arrêté du 11-1-2012 - J.O. du 19-1-2012 (NOR MENE1200132A)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat professionnel
  « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
  arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200273A)
• BEP
  « Systèmes électroniques numériques » et « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
  arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR MENE1200213A)
• Actions éducatives
  Opération École ouverte pour l’année 2012 - appel à projets
  circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012 (NOR MENE1201966C)
• Partenariat
  Convention de coopération entre le MENJVA et l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons
  convention du 9-12-2011 (NOR MENE1200008X)
• Partenariat
  Convention de coopération entre le MENJVA et la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l'habillement et l’Union des industries textiles
  convention du 11-1-2012 (NOR MENE1200018X)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Femmes ingénieurs »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200033A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Langues en scène »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200034A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Non-violence actualité »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200035A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Unis-cité »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200036A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier-France »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200037A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Maison des écrivains et de la littérature »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200038A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Union nationale des associations familiales »
  arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200039A)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Inspecteur général de l’éducation nationale
  décret du 26-1-2012 - J.O. des 27 et 28-1-2012 (NORMENI1134394A)
• Nomination
  Inspectrice d'académie adjointe
  décret du 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NORMENH1134379D)
• Nomination
  Directeur de l’École supérieure de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NORMENH1131627A)