BO du MESR n° 1 (3 janvier 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=28897&cbo=1

• Études médicales
  Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche dispensant des formations pharmaceutiques à délivrer des diplômes d’études spécialisées de pharmacie
  arrêté du 5-12-2012 (NOR > ESRS1200442A)
• Institut supérieur des techniques du son de Paris
  Autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d’études supérieures des techniques du son » par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 11-12-2012 (NOR > ESRS1200443A)

• Institut national d'études démographiques
  Création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public
  arrêté du 26-11-2012 (NOR > ESRH1208132A)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants du personnel et de l’administration à la CCP compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 29-11-2012 (NOR > MENA1200525A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination de la présidente du conseil scientifique et technique de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
  arrêté du 19-11-2012 (NOR > ESRR1200438A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
  arrêté du 4-12-2012 (NOR > ESRR1200441A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
  arrêté du 10-12-2012 (NOR > ESRR1200445A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
  arrêté du 11-12-2012 (NOR > ESRR1200444A)
• Détachement
  Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l’académie de Rennes
  arrêté du 30-11-2012 (NOR > MENH1200526A)
• Détachement
  Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris
  arrêté du 4-12-2012 (NOR > MENH1200527A)
• Détachement
  Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Paris (enseignement scolaire)
  arrêté du 4-12-2012 (NOR > MENH1200528A)
• Nomination
  Commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d’études spatiales
  arrêté du 23-11-2012 (NOR > ESRR1200440A)