BO du MESR n°1 publié le 7 janvier 2010

Publié le par Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?pid_bo=23727

Encart n° 1 du 7 janvier 2010

  • Actions éducatives européennes (RLR: 161-1c)
    Appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2010-2011
    circulaire n° 2009-193 du 28-12-2009 (NOR > MENC0929056C)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 22-12-2009 (NOR > MENA0901098A)
  • Attributions des recteurs (RLR: 140-2k)
    Délégation d'attribution aux recteurs d'académie
    arrêté du 1-12-2009 - J.O. du 17-12-2009 (NOR > ESRS0928788A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme national de master (RLR: 430-4)
    Mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement - rentrée universitaire 2010
    circulaire n° 2009-1037 du 23-12-2009 (NOR > ESRS0931509C)

Personnels

  • CNESER (RLR: 710-2)
    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 8-12-2009 (NOR > ESRS0900496S)
  • CNESER (RLR: 710-2)
    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 8-12-2009 (NOR > ESRS0900497S)
  • CNESER (RLR: 710-2)
    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 8-12-2009 (NOR > ESRS0900498S)
  • CNESER (RLR: 710-2)
    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 8-12-2009 (NOR > ESRS0900499S)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur de l'École polytechnique universitaire de Montpellier
    arrêté du 1-12-2009 (NOR > ESRS0900490A)
  • Nomination
    Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées de Paris-IV
    arrêté du 1-12-2009 (NOR > ESRS0900491A)
  • Nomination
    Conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
    arrêté du 7-12-2009 (NOR > ESRS0900495A)
  • Nominations
    Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 4-12-2009 (NOR > ESRR0900493A)
  • Nominations
    Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 7-12-2009 (NOR > ESRR0900494A)
  • Nominations
    Institut universitaire de France
    arrêté du 7-12-2009 (NOR > ESRS0900500A)
  • Nomination
    Commission nationale de l'expérimentation animale
    rectificatif du 4-12-2009 (NOR > ESRR0900417Z)
  • Nomination
    Directeur général de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
    décision du 2-12-2009 (NOR > MCCB0928961S)
  • Nomination
    Fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité
    arrêté du 3-12-2009 (NOR > ESRH0900492A)
  • Nominations
    Médiateurs académiques et correspondants
    arrêté du 10-12-2009 (NOR > MENB0901077A)

 

Éducation nationale

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo

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