BO du MESR n° 12 (24 mars 2011)

Organisation générale

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 9-2-2011 (NOR > MENA1100089A)
• Administration centrale du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 28-2-2011 (NOR > ESRA1100076A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

• Conservateurs des bibliothèques
  Taux annuels de l'indemnité spéciale
  arrêté du 3-1-2011 - J.O. du 15-3-2011 (NOR > ESRH1105573A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevets de technicien supérieur
  Définition de la langue des signes française
  arrêté du 14-2-2011 - J.O. du 18-3-2011 (NOR > ESRS1101640A)
• Partenariat
  Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Association nationale pour la formation automobile
  convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1001120X)

Personnels

• Mouvement
  Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des �uvres universitaires et scolaires
  note de service n° 2011-037 du 24-2-2011 (NOR > MEND1103921N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 24-2-2011 (NOR > ESRS1100073A)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Nice
  arrêté du 7-3-2011 (NOR > MEND1100095A)

Informations générales

• Vacances de postes
  Collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
  avis du 3-3-2011 (NOR > ESRC1100077V)
• Vacances de postes
  Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2011-2012
  avis du 1-3-2011 (NOR > ESRS1100072V)