BO du MESR n° 13 du 1er avril 2010

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-3-2010 (NOR > MENA1000208A)

Enseignement supérieur et recherche

• Haut conseil de la science et de la technologie (RLR: 410-0)
  Délégation de signature
  décision du 1-3-2010 (NOR > ESRR1000076S)
• Travaux d'initiative personnelle encadrés (RLR: 471-0)
  Thème en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie
  arrêté du 24-2-2010 (NOR > ESRS1000073A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
  « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 17-2-2010 - J.O. du 16-3-2010 (NOR > ESRS0927973A)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
  arrêté du 25-2-2010 (NOR > ESRR1000075A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen, école interne de l'université de Caen Basse-Normandie
  arrêté du 1-3-2010 (NOR > ESRS1000078A)
• Diplôme
  Liste des candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009
  arrêté du 24-2-2010 (NOR > ESRS1000077A)