BO du MESR n° 15 (11 avril 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29084&cbo=1

• Diplôme d'État de sage-femme
  Régime des études
  décret du 11-3-2013 - J.O. du 28-3-2013 (NOR > ESRS1301419A)

• Notation
  Professeurs agrégés affectés dans l’enseignement supérieur - année 2012-2013
  note de service n° 2013-051 du 9-4-2013 (NOR > MENH1307075N)
• CHSCT du MESR
  Travaux et avis
  réunion du 18-2-2013 (NOR > ESRH1300082V)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination à l’Agence nationale de la recherche
  arrêté du 18-3-2013 (NOR > ESRR1300085A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration du centre technique du livre de l’enseignement supérieur
  arrêté du 12-3-2013 (NOR > ESRS1300079A)
• Conseils, comité et commissions
  Nomination à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
  arrêté du 8-3-2013 (NOR > ESRR1300084A)
• Nomination
  Directeur de l’École nationale supérieure d'électricité et de mécanique
  arrêté du 11-3-2013 (NOR > ESRS1300080A)
• Nomination
  Nomination et détachement dans l’emploi de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
  arrêté du 8-3-2013 - JO du 26-4-2013 (NOR > MENH1301323A)