BO du MESR n° 15 (11 avril 2013)

Publié le par Dom

 

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29084&cbo=1

 

  • Diplôme d'État de sage-femme
    Régime des études
    décret du 11-3-2013 - J.O. du 28-3-2013 (NOR > ESRS1301419A)
  • Notation
    Professeurs agrégés affectés dans l’enseignement supérieur - année 2012-2013
    note de service n° 2013-051 du 9-4-2013 (NOR > MENH1307075N)
  • CHSCT du MESR
    Travaux et avis
    réunion du 18-2-2013 (NOR > ESRH1300082V)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination à l’Agence nationale de la recherche
    arrêté du 18-3-2013 (NOR > ESRR1300085A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d’administration du centre technique du livre de l’enseignement supérieur
    arrêté du 12-3-2013 (NOR > ESRS1300079A)
  • Conseils, comité et commissions
    Nomination à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 8-3-2013 (NOR > ESRR1300084A)
  • Nomination
    Directeur de l’École nationale supérieure d'électricité et de mécanique
    arrêté du 11-3-2013 (NOR > ESRS1300080A)
  • Nomination
    Nomination et détachement dans l’emploi de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
    arrêté du 8-3-2013 - JO du 26-4-2013 (NOR > MENH1301323A)

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