BO du MESR n° 15 (12 avril 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26394&cbo=1

• Défense et sécurité
  Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR > MENN1206414A)
• Défense et sécurité
  Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
  circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR > MENN1206405C)
• Cneser
  Convocation
  décision du 13-3-2012 (NOR > ESRS1200100S)
• Cneser
  Convocation
  décision du 13-3-2012 (NOR > ESRS1200101S)

• Titres et diplômes
  Attribution du grade de licence au bénéfice des titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique
  arrêté du 19-3-2012 (NOR > ESRS1200105A)
• Hygiène et sécurité
  Compte rendu de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
  réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRS1200103X)
• Partenariat
  Modification des statuts de la « Fondation partenariale de l’université de Cergy-Pontoise »
  arrêté du 20-2-2012 (NOR > ESRS1200102A)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale
  arrêté du 12-1-2012 (NOR > ESRR1200104A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 15-3-2012 (NOR > ESRH1200106A)