BO du MESR n° 15 (12 avril 2012)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26394&cbo=1
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Défense et sécuritéDésignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR > MENN1206414A) -
Défense et sécuritéOrganisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR > MENN1206405C) -
CneserConvocation
décision du 13-3-2012 (NOR > ESRS1200100S) -
CneserConvocation
décision du 13-3-2012 (NOR > ESRS1200101S)
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Titres et diplômesAttribution du grade de licence au bénéfice des titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique
arrêté du 19-3-2012 (NOR > ESRS1200105A) -
Hygiène et sécuritéCompte rendu de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRS1200103X) -
PartenariatModification des statuts de la « Fondation partenariale de l’université de Cergy-Pontoise »
arrêté du 20-2-2012 (NOR > ESRS1200102A)
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Conseils, comités et commissionsNomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale
arrêté du 12-1-2012 (NOR > ESRR1200104A) -
Conseils, comités et commissionsDésignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 15-3-2012 (NOR > ESRH1200106A)