BO du MESR n° 17 du 29 avril 2010

Publié le par Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23965

Organisation générale

  • Administration centrale du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRA1000114A)
  • Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (RLR: 122-0)
    Modification de l'arrêté de création
    arrêté du 22-3-2010 - J.O. du 26-3-2010 (NOR > MENG1006585A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Universités et instituts nationaux polytechniques (RLR: 421-0)
    Création d'instituts et d'écoles internes
    arrêté du 26-3-2010 (NOR > ESRS1000120A)
  • Sanction des études (RLR: 430-3)
    Attribution du grade de licence aux officiers diplômés de l'École militaire interarmes
    décret n° 2010-386 du 15-4-2010 - J.O. du 17-4-2010 (NOR > ESRS1003345D)
  • Enseignement privé (RLR: 443-0)
    Établissement d'enseignement supérieur technique privé Skema Business School
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000115A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
    Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2010-2011
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000116A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
    Programme de géographie des classes préparatoires de seconde année des voies biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) pour l'année 2010-2011
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000117A)

Personnels

  • Notation (RLR: 803-0)
    Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2009-2010
    note de service n° 2010-0009 du 26-3-2010 (NOR > ESRH1008298N)

Mouvement du personnel

  • Conseils et commissions
    Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 22-3-2010 - J.O. du 30-3-2010 (NOR > MENG1006586A)
  • Conseils et commissions
    Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > ESRR1000127A)
  • Conseils et commissions
    Élection d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    note du 7-4-2010 (NOR > ESRS1000126X)
  • Nominations
    Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
    arrêté du 11-3-2010 - J.O. du 30-3-2010 (NOR > MENA1004865A)
  • Nominations
    Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des professeurs de l'ENSAM au titre de l'année 2009
    arrêté du 17-3-2010 (NOR > ESRH1000121A)
  • Nominations
    Renouvellement du directeur et composition du conseil d'orientation scientifique du centre interuniversitaire d'études hongroises
    liste du 13-4-2010 (NOR > ESRC1000129K)

Informations générales

  • Vacance de fonctions
    Directeur de l'IUFM d'Auvergne
    avis du 29-3-2010 (NOR > ESRS1000125V)
  • Vacance de fonctions
    Directeur de l'École polytechnique universitaire de l'université Lyon I
    avis du 1-4-2010 (NOR > ESRS1000119V)
  • Vacance de poste
    Secrétaire général de la Commission nationale française pour l'Unesco
    avis du 8-4-2010 (NOR > MENC1000301V)

 

Éducation nationale

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo

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