BO du MESR n° 17 du 29 avril 2010

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23965

Organisation générale

• Administration centrale du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRA1000114A)
• Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (RLR: 122-0)
  Modification de l'arrêté de création
  arrêté du 22-3-2010 - J.O. du 26-3-2010 (NOR > MENG1006585A)

Enseignement supérieur et recherche

• Universités et instituts nationaux polytechniques (RLR: 421-0)
  Création d'instituts et d'écoles internes
  arrêté du 26-3-2010 (NOR > ESRS1000120A)
• Sanction des études (RLR: 430-3)
  Attribution du grade de licence aux officiers diplômés de l'École militaire interarmes
  décret n° 2010-386 du 15-4-2010 - J.O. du 17-4-2010 (NOR > ESRS1003345D)
• Enseignement privé (RLR: 443-0)
  Établissement d'enseignement supérieur technique privé Skema Business School
  arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000115A)
• Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
  Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2010-2011
  arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000116A)
• Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
  Programme de géographie des classes préparatoires de seconde année des voies biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) pour l'année 2010-2011
  arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000117A)

Personnels

• Notation (RLR: 803-0)
  Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2009-2010
  note de service n° 2010-0009 du 26-3-2010 (NOR > ESRH1008298N)

Mouvement du personnel

• Conseils et commissions
  Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 22-3-2010 - J.O. du 30-3-2010 (NOR > MENG1006586A)
• Conseils et commissions
  Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
  arrêté du 7-4-2010 (NOR > ESRR1000127A)
• Conseils et commissions
  Élection d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
  note du 7-4-2010 (NOR > ESRS1000126X)
• Nominations
  Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
  arrêté du 11-3-2010 - J.O. du 30-3-2010 (NOR > MENA1004865A)
• Nominations
  Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des professeurs de l'ENSAM au titre de l'année 2009
  arrêté du 17-3-2010 (NOR > ESRH1000121A)
• Nominations
  Renouvellement du directeur et composition du conseil d'orientation scientifique du centre interuniversitaire d'études hongroises
  liste du 13-4-2010 (NOR > ESRC1000129K)

Informations générales

• Vacance de fonctions
  Directeur de l'IUFM d'Auvergne
  avis du 29-3-2010 (NOR > ESRS1000125V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École polytechnique universitaire de l'université Lyon I
  avis du 1-4-2010 (NOR > ESRS1000119V)
• Vacance de poste
  Secrétaire général de la Commission nationale française pour l'Unesco
  avis du 8-4-2010 (NOR > MENC1000301V)