BO du MESR n° 21 du 27 mai 2010

Organisation générale

• Administration centrale du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 21-4-2010 (NOR > ESRA1000151A)

Enseignement supérieur et recherche

• Bourses
  Programme pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe
  note du 11-5-2010 (NOR > ESRC1000187X)
• Fondation partenariale
  Création de la Fondation partenariale de l'université de Cergy-Pontoise
  arrêté du 2-4-2010 (NOR > ESRS1000161A)
• Universités et instituts nationaux polytechniques
  Création d'instituts et d'écoles internes
  arrêté du 21-4-2010 (NOR > ESRS1000162A)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 19-1-2010 (NOR > ESRS1000155S)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 15-12-2009 (NOR > ESRS1000154S)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 20-10-2009 (NOR > ESRS1000153S)

Personnels

• Liste d'aptitude
  Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  note de service n° 2010-0012 du 14-4-2010 (NOR > ESRD1008548N)
• CNESER
  Sanction disciplinaire
  décision du 9-11-2009 (NOR > ESRS1000157S)
• CNESER
  Sanction disciplinaire
  décision du 17-11-2009 (NOR > ESRS1000156S)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  arrêté du 17-3-2010 - J.O. 26-4-2010 (NOR > MENI1006991A)
• Conseils et commissions
  Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
  arrêté du 22-4-2010 (NOR > ESRR1000158A)
• Conseils et commissions
  Nominations au comité scientifique du BRGM
  arrêté du 30-4-2010 (NOR > ESRR1000159A)
• Conseils et commissions
  Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
  arrêté du 23-4-2010 (NOR > ESRR1000160A)