BO du MESR n° 25 (20 juin 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29667&cbo=1

• Rémunération
  Intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de recrutement d’agents publics relevant des ministres chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur : modification
  arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013 (NOR > MENF1238644A)

• Diplôme universitaire de technologie
  Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités
  arrêté du 7-5-2013 - J.O. du 11-6-2013 (NOR > ESRS1307701A)
• Titres et diplômes
  Établissement de certains diplômes nationaux de l'enseignement supérieur : modification
  arrêté du 24-5-2013 (NOR > ESRS1300169A)
• Fondation partenariale dénommée « Philippe Maupas »
  Autorisation de création
  arrêté du 20-12-2012 (NOR > ESRS1300167A)

• Enseignants du second degré
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014
  note de service n° 2013-085 du 5-6-2013 (NOR > MENH1312914N)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
  note du 15-4-2013 (NOR > ESRS1300164X)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au comité consultatif pour l’enseignement supérieur privé
  arrêté du 22-5-2013 (NOR > ESRS1300165A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
  arrêté du 23-5-2013 (NOR > ESRR1300166A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR : modification
  arrêté du 27-5-2013 (NOR > MENA1300266A)
• Conseils, comités et commissions
  Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
  arrêté du 27-5-2013 (NOR > MENA1300282A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 12-6-2013 (NOR > ESRR1300156A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 14-6-2013 (NOR > ESRR1300168A)