BO du MESR n° 25 du 24 juin 2010
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24174
Organisation générale
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Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation de l'administration centrale
arrêté du 14-5-2010 - J.O. du 26-5-2010 (NOR > MENA1009184A)
Réglementation financière et comptable
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Académie nationale de médecine
Organisation financière du MESR dans le cadre du déploiement de Chorus
délégation de gestion du 10-5-2010 (NOR > ESRF1000196X)
Enseignement supérieur et recherche
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Ingénieur diplômé par l'État
Ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2011
avis du 28-5-2010 - J.O. du 28-5-2010 (NOR > ESRS1010916V) -
Certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique »
Création de ce certificat, associé à certains diplômes délivrés par le MSS et à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux
arrêté du 15-3-2010 - J.O. du 12-5-2010 (NOR > SASF1007521A)
Enseignements secondaire et supérieur
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Brevet de technicien supérieur
« Développement et réalisation bois » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 4-5-2010 - J.O. du 1-6-2010 (NOR > ESRS1011396A)
Personnels
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Personnels enseignants du premier degré
Obligations de service
circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010 (NOR > MENH1011722C)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'enseignement de l'École nationale d'applications des géosciences
arrêté du 14-6-2010 (NOR > ESRR1000195A) -
Conseil, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'INRP
arrêté du 21-6-2010 (NOR > MENF1000613A) -
Nominations
Jurys de l'Institut universitaire de France
arrêté du 1-6-2010 (NOR > ESRS1000214A)
Éducation nationale
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo