BO du MESR n° 26 (30 juin 2011)

Publié le 30 juin 2011 par Dom

Reconnaissance par l'État
École technique privée « Omnis », à Strasbourg
arrêté du 13-5-2011 - j.o. du 18-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1110555A)

Enseignants du second degré
Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012
note de service n° 2011-088 du 21-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > MENH1114603N)
Instances représentatives du personnel de l'IRD
Réduction du mandat des membres de certaines instances
arrêté du 31-5-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRH1100205A)
Élections
Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
arrêté du 21-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > MENF1100230A)

Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
arrêté du 27-5-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100207A)
Conseils, comités et commissions
Nominations de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
élection du 30-5-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100210X)
Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil national de l'information géographique
arrêté du 3-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRR1100206A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
arrêté du 22-2-2011 du 30-06-2011 (NOR > ETSW1107723A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du MESR
arrêté du 1-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > MENA1100256A)
Nomination
Directrice de l'Institut de science financière et d'assurances de l'université Lyon-I
arrêté du 6-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100208A)
Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de Poitou-Charentes, école interne de l'université de Poitiers
rectificatif du 17-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100022Z)