BO du MESR n° 27 (5 juillet 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26585&cbo=1

• IUT
  Création de départements et transfert partiel de localisation d’un département existant à la rentrée universitaire 2012
  arrêté du 25-5-2012 - J.O. du 19-6-2012 (NOR > ESRS1221993A)
• Écoles internes aux universités
  Création à l'université Lille-I
  arrêté du 1-6-2012 (NOR > ESRS1200220A)
• École nationale des chartes
  Nombre de postes mis aux concours d’entrée en 2012
  arrêté du 20-6-2012 (NOR > ESRS1200255A)

• Classes préparatoires BCPST et TB
  Programme de géographie en seconde année - année 2012-2013
  arrêté du 9-6-2012 (NOR > ESRS1200225A)
• BTS
  « Design graphique », option A : communication et médias imprimés, option B : communication et médias numériques : modification
  arrêté du 31-5-2012 - J.O. du 19-6-2012 (NOR > ESRS1222498A)

• Enseignants du second degré
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013
  note de service n° 2012-103 du 3-7-2012 (NOR > MENH1225740N)
• Professeurs de l'Ensam
  Notation - année 2011-2012
  note de service n° 2012-0010 du 29-5-2012 (NOR > ESRH1221844N)
• Professeurs de l'Ensam
  Accès au grade de professeur de l’Ensam hors classe - année 2012
  note de service n° 2012-0011 du 29-5-2012 (NOR > ESRH1221847N)
• CHSCT du CNRS
  Création
  arrêté du 29-5-2012 - J.O. du 15-6-2012 (NOR > ESRH1208455A)
• Commission paritaire d'établissement de l'université d'Avignon
  Prorogation du mandat de ses membres
  arrêté du 6-6-2012 (NOR > ESRH1200229A)

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 22-5-2012 - J.O. du 5-6-2012 (NOR > MENI1223630A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 23-5-2012 - J.O. du 7-6-2012 (NOR > MENI1223645A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 11-6-2012 (NOR > ESRR1200224A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à la commission des titres d’ingénieur
  arrêté du 28-6-2012 (NOR > ESRS1200260A)
• Nomination
  Directeur de l'École nationale supérieure en génie des technologies industrielles, de l'université de Pau et des Pays-de-l'Adour
  arrêté du 5-6-2012 (NOR > ESRS1200219A)
• Nomination
  Chargé de mission pour la recherche et la technologie
  arrêté du 8-6-2012 (NOR > ESRS1200221A)
• Nomination
  Administratrice provisoire à l'institut universitaire de formation des maîtres de Champagne-Ardenne de l’université de Reims
  arrêté du 11-6-2012 (NOR > ESRS1200227A)
• Nomination
  Administrateur provisoire à l'observatoire des sciences de l’univers - Institut Pythéas de l’université d’Aix-Marseille
  arrêté du 11-6-2012 (NOR > ESRS1200236A)

• Vacance de fonctions
  Directeur de l'institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand (IFMA)
  avis du 14-6-2012 (NOR > ESRS1200222V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'IUFM de l'université de Reims
  avis du 15-6-2012 (NOR > ESRS1200228V)