BO du MESR n° 27 (7 juillet 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25502

• Cneser
  Convocation
  décision du 22-6-2011 (NOR > ESRS1100228S)

• Participation à des opérations de recherche scientifique
  Nouvelles modalités de l'intéressement pour services rendus
  circulaire n° 2011-0011 du 9-6-2011 (NOR > ESRH1114798C)

• École interne aux universités
  Création à l'université Paris-VII
  arrêté du 6-6-2011 (NOR > ESRS1100209A)

• Conseils, comités et commissions
  Représentants de l'administration au CCHS ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche
  arrêté du 9-6-2011 (NOR > ESRH1100211A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 6-6-2011 (NOR > MENF1100262A)
• Délégation de signature
  Centre national d'études spatiales
  arrêté du 2-5-2011 (NOR > ESRR1100213A)