BO du MESR n° 27 du 8 juillet 2010

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 10-6-2010 (NOR > MENA1000556A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
  Attribution à certains personnels
  arrêté du 3-5-2010 - J.O. du 10-6-2010 (NOR > ESRH1003406A)

Enseignement supérieur et recherche

• École nationale supérieure d'arts et métiers
  Approbation du règlement pédagogique
  arrêté du 18-5-2010 - J.O. du 17-6-2010 (NOR > ESRS1012518A)
• Établissement d'enseignement supérieur technique privé
  SKEMA Business School : reconnaissance par l'État
  arrêté du 8-6-2010 (NOR > ESRS1000216A)
• École supérieure d'architecture intérieure de Lyon
  Reconnaissance par l'État
  arrêté du 8-6-2010 (NOR > ESRS1000217A)
• École nationale des chartes
  Nombre de postes mis aux concours d'entrée - année 2010
  arrêté du 9-6-2010 (NOR > ESRS1000258A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 7-6-2010 (NOR > ESRR1000218A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 14-6-2010 (NOR > MENF1000593A)
• Nomination
  Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  décret du 2-6-2010 - J.O. du 3-6-2010 (NOR > MENI1010615D)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 11-6-2010 (NOR > ESRR1000215A)
• Nomination
  Élève à l'École normale supérieure de Cachan
  arrêté du 1-6-2010 - J.O. du 17-6-2010 (NOR > ESRS1014495A)