BO du MESR n° 28 (14 juillet 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25523

• Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie
  Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre
  délégation de gestion du 16-5-2011 (NOR > ESRS1100212X)

• Institut français de la mode à Paris
  Reconnaissance par l'État
  arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRS1100222A)
• Sup'infograph-ESRA 3D
  Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d'études supérieures en film d'animation »
  arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRS1100223A)
• Partenariat
  Autorisation de création de la fondation partenariale Uved - Université virtuelle environnement et développement durable
  arrêté du 25-5-2011 (NOR > ESRS1100224A)
• Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur
  Mise en œuvre
  circulaire n° 2011-0012 du 9-6-2011 (NOR > ESRS1115909C)

• Instances représentatives du personnel de l'Ined
  Réduction du mandat des membres de certaines instances
  rectificatif du 8-7-2011 (NOR > ESRH1100205Z)

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 9-6-2011 (NOR > ESRR1100221A)
• Nomination
  Directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
  arrêté du 20-6-2011 (NOR > ESRS1100225A)

• Recrutement
  Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
  avis du 1-7-2011 - j.o. du 1-7-2011 (NOR > MENI1116895V)