BO du MESR n° 30 (25 août 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25575&cbo=1

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-7-2011 (NOR > MENA1100312A)
• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-7-2011 (NOR > MENA1100313A)
• Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
  Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification
  arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 16-8-2011 (NOR > ESRA1117787A)
• Cneser
  Convocation
  décision du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100250S )
• Cneser
  Convocation
  décision du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100251S)

• Études médicales
  Deuxième partie du 2ème cycle : thèmes d’enseignement devant faire l’objet de séminaires
  arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100249A)
• Diplômes d'études spécialisées de médecine
  Liste et réglementation
  arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 16-8-2011 (NOR > ESRS1119238A)
• Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
  Régime des études
  arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1119920A)
• DCG et DSCG
  Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2012
  arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100247A)
• Diplôme national de l'enseignement supérieur
  Licence
  arrêté du 1-8-2011 - J.O. du 11-8-2011 (NOR > ESRS1119411A)
• Enseignement privé
  Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
  arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100242A)
• Enseignement privé
  
  Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
  arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100243A)
• Enseignement privé
  École supérieure de commerce de Dijon (ESC Dijon), ICN Nancy et Reims Management School autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
  arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100244A)
• Enseignement privé
  Reconnaissance par l’État des établissements d’enseignement supérieur technique privés Groupe ESC Troyes et Reims Management School
  arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100245A)
• Hygiène et sécurité
  Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche
  réunion du 9-3-2011 (NOR > ESRH1100241X)

• Diplôme national de technologie spécialisé
  Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
  arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1117018A)
• Examens et diplômes
  Organisation de la session 2012 de l’examen des BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
  arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1118301A)
• BTS
  « Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1117007A)
• BTS
  
  « Travaux publics » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115844A)
• BTS
  « Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115845A)
• BTS
  « Technico-commercial » : modification
  arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1116818A)
• BTS
  « Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115837A)
• Écoles d'ingénieurs
  Nombre maximum de places - année 2011
  arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1116006A)

• Cessation de fonctions
  Directeurs de CIES
  arrêté du 7-7-2011 (NOR > ESRS1100239A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au Conseil national de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
  arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100248A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
  arrêté du 30-6-2011 (NOR > ESRR1100235A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du conseil scientifique en pharmacie
  arrêté du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100252A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du conseil scientifique en odontologie
  arrêté du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100253A)
• Nomination
  Directrice de l’école d’économie de Toulouse de l’université Toulouse-I
  arrêté du 19-7-2011 (NOR > ESRS1100246A)

• Vacance de fonctions
  Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs Réunion océan Indien
  avis du 18-7-2011 (NOR > ESRS1100238V)
• Vacance de poste
  Fédération française du sport universitaire (FF Sport U)
  avis du 18-7-2011 (NOR > ESRS1100240V)