BO du MESR n° 32 (5 septembre 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29872&cbo=1

• Bourses d'enseignement supérieur
  Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014
  arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR > ESRS1318823A)
• Bourses d'enseignement supérieur
  Taux - année universitaire 2013-2014
  arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR > ESRS1318817A)
• École nationale des chartes
  Programme du concours d'entrée pour la session 2014
  arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300256A)
• Certificat de capacité d'orthophoniste
  Régime des études
  décret n° 2013-798 du 30-8-2013 - J.O. du 1-9-2013 (NOR > ESRS1317552D)

• BTS
  « Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications
  arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013 (NOR > ESRS1316144A)
• BTS
  « Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification
  arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013 (NOR > ESRS1316157A)
• Écoles d'ingénieurs
  Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2013
  arrêté du 12-7-2013 (NOR > ESRS1317380A)
• Classes préparatoires aux grandes écoles
  Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification
  arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR > ESRS1317119A)
• Classes préparatoires aux grandes écoles
  Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d’un baccalauréat ou d’un titre admis en équivalence ou d’une dispense
  arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR > ESRS1317117A)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 25-7-2013 (NOR > ESRR1300245A)
• Délégation de signature
  Centre national d'études spatiales
  arrêté du 15-4-2013 (NOR > ESRR1300222A)
• Jurys de concours
  Composition des commissions d’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 6-8-2013 (NOR > ESRH1300254A)
• Jurys de concours
  Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 6-8-2013 (NOR > ESRH1300253A)
• Jurys de concours
  Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 6-8-2013 (NOR > ESRH1300255A)
• Nomination
  Directeur des études de l’École des hautes études en santé publique
  arrêté du 18-7-2013 (NOR > AFSZ1238364A)
• Nomination
  Directeur général de l’École supérieure d’électricité
  arrêté du 28-8-2013 (NOR > ESRS1300266A)
• Nominations
  Personnalités extérieures au conseil d’administration de l’Institut de physique du globe de Paris
  arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300252A)
• Titres et diplômes
  Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2013
  arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300258A)
• Titres et diplômes
  Diplôme de conservateur des bibliothèques conféré à des élèves de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
  arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300259A)
• Titres et diplômes
  Liste des enseignants admis au diplôme d’État de psychologie scolaire - session 2012
  arrêté du 29-7-2013 (NOR > ESRS1300240A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 22-7-2013 (NOR > ESRR1300223A)

• Avis de recrutement
  Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
  avis du 20-8-2013 - J.O. du 20-8-2013 (NOR > MENI1313859V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
  avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300234V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
  avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300236V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
  avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300233V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
  avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300232V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
  avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300235V)