BO du MESR n° 32 (8 septembre 2011)

Publié le par Dom

 

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25566&cbo=1

 

  • Observatoire des métiers et des compétences
    Abrogation de l'arrêté du 22 décembre 1998
    arrêté du 27-7-2011 (NOR > ESRH1100254A)
  • Diplômes comptables
    Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
    note de service n° 2011-1018 du 11-8-2011 (NOR > ESRS1122247N)
  • IUT
    Création d’un département et transfert de localisation d’un département - rentrée universitaire 2011
    arrêté du 26-7-2011 - J.O. du 20-8-2011 et du 3-9-2011 (NOR > ESRS1120391A)
  • IUT
    Création d’une option dans un département - rentrée universitaire 2011
    arrêté du 26-7-2011 - J.O. du 20-8-2011 (NOR > ESRS1120394A)
  • Commissions consultatives paritaires
    CCP compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux du MENJVA et du MESR : modification
    arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR > MENA1117795A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR > MENI1118467A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR > MENI1119751A)
  • Nomination
    Directrice de l’École supérieure d’interprètes et de traducteurs de l’université Paris-III
    arrêté du 11-8-2011 (NOR > ESRS1100265A)

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