BO du MESR n° 32 (9 septembre 2010)

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Organisation
  décret n° 2010-829 du 20-7-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR > MENA1013554D)
• Administration centrale du MEN et du MESR
  Organisation
  arrêté du 20-07-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR > MENA1013566A)
• École supérieure de l'Éducation nationale
  Modification de l'arrêté de création
  arrêté du 20-7-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR > MENA1013570A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Prime de fonctions et de résultats
  Extension au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur de son bénéfice
  arrêté du 1-6-2010 - J.O. du 11-8-2010 (NOR > MENH1009086A)

Enseignement supérieur et recherche

• Études médicales
  Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie
  arrêté du 3-8-2010 (NOR > ESRS1000305A)
• Fondation partenariale
  Autorisation de modification des statuts de la fondation partenariale « JM@GINE »
  arrêté du 1-7-2010 (NOR > ESRS1000286A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Examens et diplômes
  Organisation de la session 2011 des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
  arrêté du 9-7-2010 - J.O. du 11-8-2010 (NOR > ESRS1017040A)

Personnels

• Compte épargne-temps
  Mise en �uvre au sein de l'administration centrale des ministères chargés de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi qu'au sein des organismes qui leur sont rattachés
  arrêté du 8-7-2010 - J.O. du 21-7-2010 (NOR > MENA1009192A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
  arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000294A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
  arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000296A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
  arrêté du 22-7-2010 (NOR > ESRS1000303A)
• Nominations
  Institut universitaire de France
  arrêté du 3-08-2010 (NOR > ESRS1000302A)