BO du MESR n° 33 (12 septembre 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29873&cbo=1

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 16-7-2013 (NOR > MENA1300364A)

• Enseignement privé
  Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300267A)
• Enseignement privé
  Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300268A)
• Enseignement privé
  Reconnaissance par l’État de l’établissement d’enseignement supérieur technique privé « France Business School » (FBS)
  arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300269A)
• Enseignement privé
  Reconnaissance par l’État de l’établissement d’enseignement supérieur technique privé RMS-RBS
  arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300270A)
• Enseignement privé
  Reconnaissance par l’État de l’établissement d’enseignement supérieur technique privé Inseec Alpes Savoie
  arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300271A)
• Reconnaissance par l'État
  École supérieure de commerce de Montpellier
  arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300272A)

• Concours
  Concours externe et interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l’Enssib
  note de service n° 2013-0015 du 20-8-2013 (NOR > ESRH1321209N)

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
  arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 2-8-2013 (NOR > MENI1319455A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
  arrêté du 16-7-2013 (NOR > MENA1300365A)
• Nomination
  Secrétaire général de l’académie de Dijon
  arrêté du 30-7-2013 (NOR > MENH1300392A)
• Nomination
  Secrétaire général de l’académie de Reims
  arrêté du 30-7-2013 (NOR > MENH1300393A)
• Nomination
  Directeur de l'École nationale supérieure de géologie (université de Lorraine)
  arrêté du 19-7-2013 (NOR > ESRS1300247A)
• Nomination
  Directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
  arrêté du 25-7-2013 (NOR > ESRS1300246A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 2-8-2013 (NOR > ESRR1300248A)