BO du MESR n° 34 (20 septembre 2012)

Publié le 20 septembre 2012 par Dom

Administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Attributions de fonctions
arrêté du 23-8-2012 (NOR > ESRA1200303A)

VAE
Désignation, pour l’année 2012, des universités chargées d’examiner les dossiers de candidatures à certains diplômes d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I
arrêté du 22-8-2012 (NOR > ESRS1200295A)
Écoles supérieures d'ingénieurs
École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique
arrêté du 27-8-2012 (NOR > ESRS1200305A)

BTS
« Prothésiste dentaire » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 30-8-2012 (NOR > ESRS1202466A)
Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »
Définition et conditions de délivrance
arrêté du 30-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR > ESRS1228717A)
Diplôme national de technologie spécialisé
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR > ESRS1228720A)
Diplôme d'expert en automobile
Définition
arrêté du 31-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR > ESRS1228718A)

Formation professionnelle continue
Modification pour l’année scolaire 2012-2013 du calendrier des sessions 2011-2013 du diplôme de compétence en langue
note de service n° 2012-138 du 5-9-2012 (NOR > MENE1233245N)

Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’orientation relatif à l’attribution du label « Qualité français langue étrangère »
liste du 13-9-2012 (NOR > ESRS1200300K)
Nomination
Cessation de fonctions et nomination du directeur de l’École supérieure des affaires de l’université Grenoble-II
arrêté du 23-8-2012 (NOR > ESRS1200302A)

Vacance de fonctions
Directeur de l'observatoire des sciences de l’univers - Institut Pythéas de l’université d’Aix-Marseille
avis du 29-8-2012 (NOR > ESRS1200304V)
Vacance de fonctions
Directeur de l’école polytechnique de l’université d’Aix-Marseille
avis du 31-8-2012 (NOR > ESRS1200306V)