BO du MESR n° 35 (27 septembre 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26805&cbo=1

• Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
  arrêté du 19-9-2012 (NOR > MENI1200365A)

• Indemnités propres à certaines fonctions
  Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR > ESRF1221142A)
• Indemnités propres à certaines fonctions
  Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique
  arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR > ESRF1231602A)

• Diplômes
  Réédition en cas de modification de l’état civil des diplômé(e)s
  circulaire n° 2012-0015 du 22-8-2012 (NOR > ESRS1232909C)
• DCG et DSCG
  Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
  arrêté du 18-9-2012 (NOR > ESRS1200301A)

• Écoles d'ingénieurs
  Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l’année 2012
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR > ESRS1232736A)
• Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
  Modalités de formation
  arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR > ESRS1226151A)

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR > MENI1230654A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR > MENI1230670A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 31-8-2012 (NOR > MENA1200362A)
• Élections
  CAP ministérielle des administrateurs civils
  arrêté du 22-8-2012 (NOR > MENH1200349A)
• Élections
  CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire
  arrêté du 22-8-2012 (NOR > MENH1200351A)
• Nomination
  Directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
  arrêté du 21-9-2012 (NOR > ESRR1200286A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 17-9-2012 (NOR > ESRR1200309A)