BO du MESR n° 35 du 30 septembre 2010

Organisation générale

• Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
  arrêté du 31-8-2010 (NOR > MENI1000839A)
• IGEN et IGAENR
  Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
  lettre du 7-9-2010 (NOR > MENI1000870X)

Enseignement supérieur et recherche

• Master
  Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts
  arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000310A)
• Master
  Attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure des arts décoratifs
  arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000311A)
• Master
  Attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle
  arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000312A)
• Master
  Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
  arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000309A)
• Enseignement privé
  Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000319A)
• Enseignement privé
  Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000320A)
• Enseignement privé
  Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000321A)
• Enseignement privé
  Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000322A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Composition des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000313A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
  arrêté du 20-8-2010 (NOR > ESRH1000318A)
• Nomination
  Directrice de la recherche de l'École des hautes études en santé publique
  arrêté du 2-7-2010 (NOR > SASR1030540A)
• Nominations
  Composition du jury de concours de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de recherche agronomique
  arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000314A)
• Nominations
  Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000315A)
• Nominations
  Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000317A)
• Nominations
  Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000316A)