BO du MESR n° 36 (6 octobre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25882&cbo=1

• Diplôme supérieur d'arts appliqués
  Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
  arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011 (NOR > ESRS1119119A)

• CAP
  Création d’une CAP locale compétente à l’égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’EN, de l’ESR, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l’EN
  arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1123566A)
• Comité technique d'établissement public
  Création du comité technique d’établissement public de l’IRD et modalités de vote par correspondance pour l’élection des représentants du personnel à ce comité technique
  arrêté du 19-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1120838A)
• Élections
  Modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public du Cemagref
  arrêté du 30-8-2011 - J.O. du 6-10-2011 (NOR > ESRH1120834A)

• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
  arrêté du 27-9-2011 (NOR > MENA1100444A)
• Conseils, comités et commissions
  Composition des commissions d’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRH1100283A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’École centrale des arts et manufactures
  arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRS1100281A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 8-9-2011 (NOR > ESRR1100282A)
• Jurys de concours
  Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRH1100284A)
• Jurys de concours
  
  Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l’Institut national de recherche agronomique
  arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRH1100285A)
• Nomination
  Nomination du directeur de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence
  arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRS1100280A)