BO du MESR n° 37 (11 octobre 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26821&cbo=1

• Diplôme supérieur d'arts appliqués « design »
  Définition et conditions de délivrance : erratum
  rectificatif du 25-9-2012 (NOR > ESRS1228717Z)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil de l’Observatoire de la vie étudiante
  arrêté du 12-9-2012 (NOR > ESRS1200318A)
• Conseils, comités et commissions
  Composition des commissions d’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRH1200315A)
• Jury de concours
  Composition du jury du concours de directeur de recherche de 2ème classe gestion de la recherche de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRH1200314A)
• Jurys de concours
  Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRH1200316A)
• Jurys de concours
  Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRH1200313A)
• Jurys de concours
  Nomination, au titre de l’année 2013, des présidents de jury de concours de recrutement et d’examens professionnels d’avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques
  arrêté du 17-9-2012 (NOR > ESRH1200319A)
• Nomination
  Directrice des études de l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRS1200317A)
• Nomination
  Directeur de Télécom-Nancy
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRS1200311A)
• Nomination
  Désignation d’un enquêteur du Centre national d’études spatiales habilité à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés
  arrêté du 18-9-2012 (NOR > ESRR1200320A)
• Titres et diplômes
  Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2012
  arrêté du 13-9-2012 (NOR > ESRS1200312A)