BO du MESR n° 37 (13 octobre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25932&cbo=1

• BTS
  Dispositions spécifiques à certaines spécialités - sessions d’examen 2013 à 2015
  décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 - J.O. du 9-10-2011 (NOR > ESRS1115843D)

• Actions éducatives
  Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012
  circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011 (NOR > MENG1125245C)

• Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
  Création des comités techniques d’établissement public et modalités de vote par correspondance pour l’élection des représentants du personnel à ces comités
  arrêté du 7-9-2011 - J.O. du 28-9-2011 (NOR > ESRH1124850A)

• Conseils, comités et commissions
  Commission des acquisitions de l'établissement public du musée du quai Branly
  arrêté du 26-9-2011 (NOR > MCCB1124079A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au Comité national de réflexion éthique sur l’expérimentation animale
  arrêté du 13-9-2011 (NOR > ESRR1100290A)