BO du MESR n° 38 (20 octobre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25948&cbo=1

• DCG et DSCG
  Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
  arrêté du 14-10-2011 (NOR > ESRS1100266A)
• Institut interne à une université
  Suppression d’un institut à l’université de Caen
  arrêté du 22-9-2011 (NOR > ESRS1100295A)

• Partenariat
  Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du ministère chargé de l’éducation nationale au fonctionnement du groupe Mutuelle générale de l’éducation nationale
  convention du 31-8-2011 (NOR > MENH1100451X)

• Conseils, comités et commissions
  Composition des commissions chargées d’examiner les candidatures aux emplois d’inspecteur général de seconde classe à pourvoir (IGAENR) : modification
  arrêté du 15-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR > MENI1124876A)
• Jurys de concours
  Nomination des présidents de jurys de divers concours de recrutement de personnels des bibliothèques, au titre de l’année 2012
  arrêté du 22-9-2011 (NOR > ESRH1100296A)
• Liste d'aptitude
  Inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  arrêté du 31-8-2011 (NOR > ESRH1100291A)
• Nomination
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 19-9-2011 - J.O. du 21-9-2011 (NOR > MENI1123653D)
• Nomination
  Secrétaire général de l’académie de Clermont-Ferrand
  arrêté du 26-9-2011 (NOR > MENH1100453A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 14-10-2011 (NOR > ESRR1100294A)

• Vacance de fonctions
  Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Montpellier
  avis du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100292V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l’École d’ingénieurs de l’université de Caen (ESIX Normandie)
  avis du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100293V)