BO du MESR n° 38 (21 octobre 2010)

Publié le 21 octobre 2010 par Dom

Organisation générale

CNESER
Annulation de la convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du13-9-2010 (NOR > ESRS1000340A)
CNESER
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 17-9-2010 (NOR > ESRS1000353S)
CNESER
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 17-9-2010 (NOR > ESRS1000354S)

Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en ouvre
délégation de gestion du 6-8-2010 (NOR > ESRS1000356X)

Partenariat
Autorisation de création de la « Fondation partenariale de l'université de technologie de Troyes pour la maîtrise des risques, les systèmes complexes et la sécurité globale »
arrêté du 23-7-2010 (NOR > ESRS1000355A)

Partenariat
Partenariat avec le Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
convention du 22-9-2010 (NOR > MENE1000900X)
BTS
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2011
note de service n° 2010-0019 du 15-9 2010 (NOR > ESRS1023404N)

Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
arrêté du 6-10-2010 (NOR > ESRS1000366A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure
arrêté du 13-9-2010 (NOR > ESRS1000352A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil scientifique de l'École normale supérieure
arrêté du 13-9-2010 (NOR > ESRS1000351A)
Conseils, comités et commissions
Nomination d'un administrateur provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
arrêté du 15-9-2010 (NOR > ESRS1000349A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
arrêté du 17-9-2010 (NOR > ESRS1000339A)
Conseils, comités et commissions
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
élections des 21-6 et 20-9-2010 (NOR > ESRS1000360X)
Nomination
Correspondant d'un médiateur académique
arrêté du 22-9-2010 (NOR > MENB1000898A)
Nomination
Directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg (université de Strasbourg)
arrêté du 8-9-2010 (NOR > ESRS1000338A)

Élections
Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
avis du 8-9-2010 (NOR > ESRH1000342V)
Élections
Remplacement de deux membres élus au Conseil national des universités
avis du 9-9-2010 (NOR > ESRH1000348V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
avis du 13-9-2010 (NOR > ESRS1000341V)
Vacance de poste
Responsable du centre informatique au rectorat de Montpellier
avis du 22-9-2010 (NOR > MENH1000896V)